Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe

14 Bis rue de Lattre de Tassigny 25430 SANCEY

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EN DE

Les commissions

Les commissions

Sous la responsabilité des vice-présidents, 7 commissions se réunissent régulièrement pour travailler les sujets qui leur sont affectés. Elles sont composées en règle générale de 6 à 8 conseillers communautaires.

Commission « économie »

Tous projets contribuant au développement et à l’animation économique de la CC

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

  • construction d’auvents de séchage à Vellevans pour les Avivés de l’Est
  • création d’un bâtiment-relais à Sancey - mise en œuvre d’une ZA intercommunale à Vellerot
  • opération Collective de Modernisation de l'Artisanat, du Commerce et des Services (OCMACS)
  • édition d’un répertoire des artisans, commerçants et services de la CCVS

 

Commission « tourisme, vie associative, culturelle et sportive »

Tous projets en faveur du développement touristique dont la vocation intercommunale est reconnue.

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

  • création d’un réseau d’aires de camping-car
  • valorisation et création de circuits de randonnées de la CCVS (édition d’une brochure et embauche d’un agent technique 4h/sem).
  • aménagement et interprétation du site éolien du Lomont et du point de vue du Dard
  • partenariat avec le Syndicat de Pays du Lomont (édition d’un guide « Pays du Lomont »).
  • embauche d’un animateur touristique pour la période estivale
  • étude pour la création d’une structure d’accueil touristique à la Baume (Sancey-le-Long)

Actions en faveur de la vie associative et culturelle, équipements sportifs et culturels, communication.

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

  • achat et rénovation du terrain de foot de Sancey
  • création d’un mur d’escalade au gymnase
  • réfection des deux courts de tennis à Sancey
  • mise en place du panneau lumineux
  • création d’un journal « les échos du vallon »
  • organisation de spectacles dans le cadre de la saison culturelle
  • soutien financier aux associations dans le cadre de l’organisation d’un événement culturel et/ou sportif

   

Commission « cadre de vie, Habitat et service à la personne »

Thématique « cadre de vie et habitat »
Tous projets contribuant à l’amélioration du cadre de vie (dont la vocation intercommunale est reconnue)

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

  • OPAH (Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat)
  • Valorisation du patrimoine ancien des villages (coordination des opérations et signalétique)
  • Equipement en ADSL des villages en zones blanches (Servin et Crosey-le-Petit)
  • Gestion des bâtiments intercommunaux (gymnase, gendarmerie,…)
  • Amélioration de la téléphonie mobile
  • Avenir médical du territoire

Thématique « service à la personne »
Politique sociale en faveur de la petite enfance, de la jeunesse, de l’emploi et des personnes âgées (pour les actions qui sont reconnues d’intérêt communautaire):

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

  • Soutien financier à l’ADMR
  • Création du Relais Assistantes Maternelles
  • PEEI (Pôle Emploi Economie Insertion)
  • Permanence Pôle Emploi
  • Création du pôle des services et de la culture du Vallon de Sancey
  • TADOU (transport à la demande)

 

Commission « protection et mise en valeur de l’environnement, Budget »

Toutes actions contribuant à la protection, la mise en valeur et la sensibilisation à l’environnement

Exemples d’actions réalisées, en cours de réalisation ou en projet :

  • collecte des OM et tri sélectif
  • déchetterie intercommunale
  • étude pour la valorisation du bassin versant de la Baume
  • étude pour la mise en place d’une chaufferie–bois au centre de Sancey
  • création d’une décharge à gravats (Installation Spécifique pour Déchets Inertes – ISDI)
Préparation et élaboration des budgets
  

Commission « Bâtiment, travaux, services techniques »

Entretien du patrimoine intercommunal

  • gymnase
  • gendarmerie
  • vestiaires et stade de foot de Sancey
  • bâtiment-Relais
  • maison des services
  • future ZA

Gestion de l’équipe technique